Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bi-MOUV GREEN IS THE NEW BLACK
SPORT SYSTEM

Numéro de dépôt :
4475619
Date de dépôt :
10/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2028
Bi-MOUV GREEN IS THE NEW BLACK de SPORT SYSTEM

Présentation de la marque Bi-MOUV GREEN IS THE NEW BLACK

Déposée par voie électronique le 10 août 2018 par SPORT SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bi-MOUV GREEN IS THE NEW BLACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est SPORT SYSTEM domicilié(e) "La Martelle" - 81150 - TERSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque Bi-MOUV GREEN IS THE NEW BLACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bi-MOUV GREEN IS THE NEW BLACK arrivera à expiration en date du 10 août 2028.

SPORT SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SPORT SYSTEM , SPORT SYSTEM® INTERNATIONAL , SPORT SYSTEM , TECHNIFAP.FR , SPORT SYSTEM ELECTRONIQUE MOTEUR


SPORT SYSTEM - "La Martelle" - 81150 - TERSSAC - France


Cabinet Plasseraud, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Dispositifs et boîtiers électroniques de conversion et d’adaptation permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants ; appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils de conversion de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;

Services d'installation, de montage, d'entretien et de réparation des dispositifs et boîtiers électroniques de conversion et d’adaptation aux biocarburants ; services de conseils liés à l’entretien des dispositifs et boîtiers électroniques de conversion et d’adaptation aux biocarburants ; services de conversion de véhicules [moteurs] ;

Services de formation en matière d’installation, de montage, d’entretien et de réparation de boîtiers électroniques de conversion et d’adaptation aux biocarburants ; organisation et conduite de conférences, séminaires, symposiums, congrès en relation avec les biocarburants ;

Services d'analyse de données techniques; recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers; recherches scientifiques et techniques ; conception, développement, maintenance, location et mise à jour de logiciels; conduite d'études de projets techniques ; analyse et conception de systèmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles.